J.O. 287 du 12 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21164

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Décision du 14 octobre 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique

NOR : SANM0324064S


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :


Article 1


L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :

I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : AMBROXOL

(CHLORHYDRATE D')

Voie orale


Groupe générique : AMBROXOL (CHLORHYDRATE D') 0,6 %. - SURBRONC, solution buvable.


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2. Dénominations communes : AMILORIDE

(CHLORHYDRATE D') + HYDROCHLOROTHIAZIDE

Voie orale


Groupe générique : AMILORIDE (CHLORHYDRATE D') 5 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 50 mg. - MODURETIC, comprimé sécable.


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3. Dénomination commune : CLOMIPRAMINE

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ANAFRANIL 10 mg, comprimé enrobé.


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Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 25 mg. - ANAFRANIL 25 mg, comprimé enrobé.


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4. Dénomination commune : DOMPERIDONE

Voie orale


Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.


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5. Dénomination commune : ECONAZOLE (NITRATE D')

Voie cutanée


1. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, crème.


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2. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, émulsion fluide pour application locale.


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3. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, poudre pour application locale en flacon poudreur.


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4. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, solution pour application locale en flacon pulvérisateur.


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6. Dénomination commune : MIANSERINE

(CHLORHYDRATE DE)

Voie orale


1. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.


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2. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.


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3. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.


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7. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE

Voie orale


Groupe générique : ROXITHROMYCINE 150 mg. - CLARAMID 150 mg, comprimé pelliculé. - RULID 150 mg, comprimé enrobé.


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II. - Les groupes génériques suivants sont ajoutés :


1. Dénomination commune : CARBAMAZEPINE

Voie orale


Groupe générique : CARBAMAZEPINE 200 mg. - TEGRETOL 200 mg, comprimé sécable.


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2. Dénomination commune : NAPROXENE SODIQUE

Voie orale


1. Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 275 mg. - APRANAX 275 mg, comprimé pelliculé.


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2. Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 550 mg. - APRANAX 550 mg, comprimé pelliculé sécable.


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III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :


1. Dénomination commune : AMIODARONE

(CHLORHYDRATE D')

Voie orale


Groupe générique : AMIODARONE (CHLORHYDRATE D') 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.


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Article 2


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 octobre 2003.


P. Duneton